Les stratégies patrimoniales

INTRODUCTION

LE CONSTAT

La vie des affaires et le développement des entreprises nécessitent des organisations ou des réorganisations dont les impacts méritent d’être anticipés et optimisés.

Notre travail, en tant qu’Avocat spécialiste en droit fiscal depuis près de 20 ans et étant Chef d’entreprise nous-même est de vous apporter les meilleures voies possibles pour arriver au résultat que vous souhaitez atteindre.

Il est en effet très rare qu’il n’y ait qu’une solution pour parvenir à un résultat donné.

Notre expérience nous permet d’analyser les différentes voies possibles, leur faisabilité juridique, et d’en mesurer les impacts (financiers, fiscaux, patrimoniaux…).

Nous vous proposons des schémas « clé en main », qui vont comprendre :
• l’analyse et la réflexion, le conseil quant au montage
et
• la réalisation juridique du montage.

LES CONTRAINTES

En tant que Chef d’entreprise, vous avez à faire des choix juridiques et fiscaux :
• quant aux structures à adopter (choix de la forme juridique et de son régime fiscal)
• quant au schéma de détention (détention par une holding ?, en « direct », avec quels
associés ?)

Ces choix concernent plusieurs axes de la vie de votre entreprise. Il peut s’agir :

de la CRÉATION de l’entreprise
1. quel statut adopter (SARL, SAS …SEL) ?
2. quel régime fiscal ?
d’acquisition ou de cession d’ENTREPRISE
1. cession de fonds de commerce ?
2. cession des titres de la société ?
d’acquisition ou de cession d’IMMEUBLE
1. constitution ou non d’une SCI
2. régime fiscal de l’investissement
de réunion de structures juridiques (fusion…)
de « division » de structures (cession de branche d’activité / apport partiel d’actif / scission)
de transmission familiale

Notre methode

Nous faisons du « sur-mesure » : ce qui est adapté à un client peut ne pas convenir à un autre, même si les 2 personnes paraissent être dans la même situation.

Notre travail comprend plusieurs étapes :

nous établissons un bilan de votre situation
nous vous accompagnons pour déterminer, avec vous, le résultat attendu.
Cette phase est primordiale et est souvent sous-estimée.
Si nous ne savons pas à quoi nous souhaitons arriver, le risque est de « se perdre » dans les schémas et de n’être finalement pas satisfait.
nous établissons un rétroplanning
nous nous chargeons de travailler sur le schéma, le montage à retenir
nous vous présentons le montage et ses éventuelles options ou variantes
nous nous occupons de la réalisation juridique du montage et de la relation avec les interlocuteurs (vos conseils habituels (expert-comptable, notaire, conseiller financier, banquier….).

Notre différence

lors de la réalisation de notre mission : nous faisons des points d’étapes réguliers.
Nous n’hésitons pas à remettre en cause une option retenue, si, au cours de notre travail, nous nous rendons compte qu’une voie plus adéquate est possible
nos réflexions intègrent toujours sur la « sortie » du montage.

Intégrer la sortie du montage n’est pas une généralité.
Trop de montages sont mis en place sans que l’issue du schéma (le départ en retraite, la cession, ou même le décès) du chef d’entreprise ne soit envisagée.

Anticiper cette « sortie » est primordial à nos yeux.
C’est la clé d’un montage réussi, qui vous conviendra même dans plusieurs années.

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